Arrêté du 4 décembre 2017

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

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Art. Annexe II-16-6 (art. A212-225)

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Modification stylistique du titre de l'épreuve d'aptitude pour guides

Résumé. Le titre de l'épreuve d'aptitude pour les guides de montagne change et les listes utilisent désormais des tirets simples.

A modifié les dispositions suivantes :

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