Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des aérodromes pour formalités hors horaires
Résumé. L'arrêté modifie la liste des aérodromes où les formalités de douane, de police et de santé peuvent être assurées en dehors des périodes et horaires habituels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 1998Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 20 avril 1998Art. 3