JORF n°0081 du 6 avril 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Expérimentation de l'aptitude médicale des réservistes

Résumé Une expérience pour vérifier la santé des réservistes est en cours dans certaines antennes médicales.

I. - Du 2 avril 2024 au 16 juin 2024 inclus, une expérimentation de la détermination de l'aptitude médicale à servir des candidats à un engagement initial dans la réserve opérationnelle est organisée au sein des antennes médicales suivantes :

- 1er centre médical des armées - 1re antenne médicale ;
- 6e centre médical des armées - 57e antenne médicale, 59e antenne médicale et 60e antenne médicale ;
- 7e centre médical des armées - 3e antenne d'expertise médicale initiale ;
- 8e centre médical des armées - 85e antenne médicale et 94e antenne médicale ;
- 14e centre médical des armées - 10e antenne médicale ;
- 16e centre médical des armées - 129e antenne médicale et 188e antenne médicale.

II. - Pendant la durée de l'expérimentation, il peut être dérogé aux dispositions des arrêtés du 18 janvier 2011, du 12 février 2021, du 29 mars 2021, du 8 juin 2021, du 30 août 2021, du 10 septembre 2021, du 30 novembre 2021, du 30 mars 2022, du 5 octobre 2022 et du 22 septembre 2023 susvisés.
Il peut également être dérogé aux titres I et II de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.
III. - Les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation sont fixées en annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

I. - Du 2 avril 2024 au 16 juin 2024 inclus, une expérimentation de la détermination de l'aptitude médicale à servir des candidats à un engagement initial dans la réserve opérationnelle est organisée au sein des antennes médicales suivantes :

- 1er centre médical des armées - 1re antenne médicale ;

- 6e centre médical des armées - 57e antenne médicale, 59e antenne médicale et 60e antenne médicale ;

- 7e centre médical des armées - 3e antenne d'expertise médicale initiale ;

- 8e centre médical des armées - 85e antenne médicale et 94e antenne médicale ;

- 14e centre médical des armées - 10e antenne médicale ;

- 16e centre médical des armées - 129e antenne médicale et 188e antenne médicale.

II. - Pendant la durée de l'expérimentation, il peut être dérogé aux dispositions des arrêtés du 18 janvier 2011, du 12 février 2021, du 29 mars 2021, du 8 juin 2021, du 30 août 2021, du 10 septembre 2021, du 30 novembre 2021, du 30 mars 2022, du 5 octobre 2022 et du 22 septembre 2023 susvisés.

Il peut également être dérogé aux titres I et II de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

III. - Les modalités de mise en œuvre de l'expérimentation sont fixées en annexe du présent arrêté.