Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création des règles d'évaluation et de qualification pour le diplôme supérieur de judo-jujitsu
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III