Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des indices de traitement des lieutenants
Résumé. L'arrêté modifie les indices de traitement des lieutenants hors classe, de première classe et de deuxième classe.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2008Art. Tableau 2 → Version 5
- Arrêté du 16 janvier 2008Art. Tableau 2