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Arrêté du 4 avril 2013

relatif au programme d'informatique des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT)

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Modification des enseignements scientifiques et technologiques

Résumé. Un arrêté de 2013 modifie les programmes et horaires d'enseignement dans certaines filières scientifiques et technologiques.

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, notamment son article 11 ;

Vu l'arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;

Vu les arrêtés du 3 juillet 1995 relatifs aux objectifs de formation et aux programmes des classes préparatoires mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI) et technologie, physique et chimie (TPC) ;

Vu les arrêtés du 20 juin 1996 relatifs aux programmes des classes préparatoires mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) ;

Vu l'avis du ministre de la défense en date du 29 mars 2013 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 6 février 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 25 février 2013,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 1 mai 2013

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Changement de programme d'informatique en classes prépas scientifiques

Résumé. Un nouvel enseignement d'informatique remplace l'ancien dans certaines classes préparatoires scientifiques.

Le programme d'informatique :
― des classes préparatoires scientifiques mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), figurant respectivement aux annexes 5, 5, 5, 6, et 4 des arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés ;
― des classes préparatoires scientifiques mathématiques et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC), figurant respectivement aux annexes 5a, 4, 5, 5, 6 et 4 des arrêtés du 20 juin 1996 susvisés, est remplacé par celui annexé au présent arrêté.

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Modification des horaires des filières scientifiques

Résumé. L'horaire hebdomadaire des filières scientifiques en première et deuxième année est modifié pour ajuster le temps consacré à chaque discipline.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe I
-Arrêté du 10 février 1995
Art. Annexe I
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Modification d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté de 2013 modifie un ancien arrêté de 1995 concernant des règles administratives.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe I
-Arrêté du 10 février 1995
Art. Annexe I
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Modification des horaires hebdomadaires en technologie et sciences industrielles

Résumé. Les horaires hebdomadaires des classes de technologie et sciences industrielles sont modifiés pour les première et deuxième années.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe II
-Arrêté du 10 février 1995
Art. Annexe II
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Modification des horaires de cours en technologie, physique et chimie

Résumé. Les horaires hebdomadaires des cours de technologie, physique et chimie sont modifiés pour les première et deuxième années.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe III
-Arrêté du 10 février 1995
Art. Annexe III
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Modification d'un arrêté ancien par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté de 2013 modifie les règles d'un ancien arrêté de 1995.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe VIII
-Arrêté du 10 février 1995
Art. Annexe VIII

En vigueur depuis le 1 mai 2013

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Dates d'entrée en vigueur des nouvelles règles universitaires

Résumé. Cet arrêté fixe les dates d'application des nouvelles règles pour les premières et secondes années d'études universitaires, à partir de 2013 et 2014 respectivement.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la première année et à compter de la rentrée 2014 en ce qui concerne la seconde année.

En vigueur depuis le 1 mai 2013

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Exécution de l'arrêté sur l'enseignement

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer cet arrêté sur l'enseignement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 avril 2013.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 30 mai 2013 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le mercredi 1 mai 2013

Arrêté du 4 avril 2013
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