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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des horaires hebdomadaires en technologie et sciences industrielles
Résumé. Les horaires hebdomadaires des classes de technologie et sciences industrielles sont modifiés pour les première et deuxième années.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe II
-Arrêté du 10 février 1995Art. Annexe II