JORF n°82 du 6 avril 1991

Art. 2. - L'article 5 de l'arrêté du 24 juillet 1989 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<pour chacune="" des="" deux="" années="" scolaires="" 1991-1992="" et="" 1992-1993,="" les="" dates="" de="" la="" rentrée="" personnels="" enseignants="" élèves="" ainsi="" que="" périodes="" vacance="" classes="" sont="" fixées="" conformément="" au="" tableau="" annexé="" présent="" arrêté.="">&gt;


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Version 1

Art. 2. - L'article 5 de l'arrêté du 24 juillet 1989 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Pour chacune des deux années scolaires 1991-1992 et 1992-1993, les dates de la rentrée des personnels enseignants et de la rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément au tableau annexé au présent arrêté.>>