JORF n°82 du 6 avril 1991

Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 24 juillet 1989 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<les académies="" sont="" réparties="" en="" trois="" zones="" de="" vacances="" a,="" b="" et="" c.="" <<la="" zone="" a="" comprend="" les="" caen,="" clermont-ferrand,="" montpellier,="" nancy-metz,="" nantes,="" rennes,="" toulouse,="" grenoble.="" d'aix-marseille,="" amiens,="" besançon,="" dijon,="" lille,="" limoges,="" lyon,="" nice,="" orléans-tours,="" poitiers,="" reims,="" rouen,="" strasbourg.="" c="" bordeaux,="" créteil,="" paris,="" versailles.="">> En 1991-1992, l'académie de Grenoble sera, à titre exceptionnel, placée hors zone pour les vacances d'hiver et en zone B pour les vacances de printemps.

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Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 24 juillet 1989 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Les académies sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.

<<La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Montpellier,

Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse, Grenoble.

<<La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen,

Strasbourg.

<<La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris,

Versailles.>> En 1991-1992, l'académie de Grenoble sera, à titre exceptionnel, placée hors zone pour les vacances d'hiver et en zone B pour les vacances de printemps.