Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des fréquences de prélèvements d'eau pour analyses
Résumé. L'arrêté modifie la fréquence des prélèvements d'eau pour les analyses de qualité, en fonction du débit journalier.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2007Art. 3 → Version 4Arrêté du 11 janvier 2007Art. ANNEXE I → Version 4Arrêté du 11 janvier 2007Art. ANNEXE II → Version 4
- Arrêté du 11 janvier 2007Art. 3, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II