Créé le 11 février 2007 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026
FRÉQUENCE DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS D'EAU ET D'ANALYSES
Les échantillons d'eau doivent être prélevés de manière à être représentatifs (temporellement tout au long de l'année et géographiquement) de la qualité des eaux brutes et des eaux distribuées.
I.-Ressource
Le tableau 1 indique la fréquence des prélèvements d'échantillons d'eau ainsi que les types d'analyses à effectuer chaque année sur la ressource selon le débit journalier de l'eau (m3/ j) prélevée pour la production d'eau destinée à la consommation humaine.
TABLEAU 1
FRÉQUENCES DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS D'EAU ET D'ANALYSES D'EAU PRÉLEVÉE À LA RESSOURCE
| DÉBIT (m3/ jour) | FRÉQUENCE MINIMALE ANNUELLE | ||
|---|---|---|---|
| RP | RS | RSadd | |
| Inférieur à 10 | 0,2 (1) | 0,5 (1) | |
| De 10 à 99 | 0,2 (1) | 1 | |
| De 100 à 1 999 | 0,5 (1) | 2 | 4 (2) |
| De 2 000 à 5 999 | 1 | 3 | 8 (2) |
| De 6 000 à 19 999 | 2 | 6 | 12 (2) |
| Supérieur ou égal à 20 000 | 4 | 12 | 12 |
| (1) 0,2 et 0,5 correspondent respectivement à une analyse tous les 5 ans et tous les 2 ans. (2) Ces fréquences de prélèvements et d'analyses s'appliquent aux paramètres définis dans le tableau 1 de l'annexe I (RSadd). Pour les paramètres cadmium, mercure, nickel, plomb et les hydrocarbures aromatiques polycycliques, également contrôlés dans les analyses de type RS, ces fréquences se substituent à celles des analyses de type RS. | |||
II.-Eaux aux points de mise en distribution et aux robinets normalement utilisés par le consommateur
Le tableau 2 indique la fréquence des prélèvements et d'analyses pour l'eau distribuée aux consommateurs selon le débit d'eau distribuée.
Lorsqu'un réseau de distribution dessert plusieurs communes, le nombre annuel d'analyses de type A à effectuer doit être au moins égal à celui correspondant au débit d'eau distribuée par le réseau sans être inférieur au nombre de communes desservies.
TABLEAU 2
FRÉQUENCES ANNUELLES DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS D'EAU ET D'ANALYSES D'EAU AUX POINTS DE MISE EN DISTRIBUTION ET D'UTILISATION
| DÉBIT (m ³/ jour) | FRÉQUENCE MINIMALE ANNUELLE | ||
|---|---|---|---|
| A | B (6) | Badd | |
| De 0 à 9 | 3 | 0,1 (1) | |
| De 10 à 99 | 5 | 0,2 (1) | |
| De 100 à 399 | 8 | 1 | |
| De 400 à 1000 | 12 | 1 | |
| De 1 001 à 10 000 | 17 | 2 (2) | 2 |
| De 10 001 à 100 000 | 34 (3) | 4 (4) | 4 |
| A partir de 100 001 | 304 (3) | 13 (5) | 4 |
| (1) : 0,1 et 0,2 correspondent respectivement à une analyse tous les 10 ans et une analyse tous les 5 ans. (2) Pour cette catégorie, une analyse supplémentaire doit être réalisée pour chaque tranche entamée supplémentaire de 4 500 m3/ j du volume total. (3) Pour cette catégorie, trois analyses supplémentaires doivent être réalisées pour chaque tranche entamée supplémentaire de 1 000 m3/ j du volume total. (4) Pour cette catégorie, une analyse supplémentaire doit être réalisée pour chaque tranche entamée supplémentaire de 10 000 m3/ j du volume total. (5) Pour cette catégorie, une analyse supplémentaire doit être réalisée pour chaque tranche entamée supplémentaire de 25 000 m3/ j du volume total. (6) L'analyse de type B est à réaliser en complément d'une analyse de type A. | |||