Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Redéfinition des termes liés à la lutte contre une maladie animale
Résumé. L'arrêté redéfinit les termes 'établissement', 'animal d'une espèce répertoriée' et introduit la notion de 'zone réglementée' pour mieux lutter contre la maladie hémorragique épizootique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 octobre 2023Art. 1 : Définitions pour la gestion d'une maladie animale
→ Version 2 : Ajout et clarification des définitions
→ Version 2 : Ajout et clarification des définitions
- Arrêté du 25 octobre 2023Art. 1