ARRÊTÉ du 31 octobre 2014

Article 16

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Article 16

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 21 novembre 2014

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur le snowboard

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les activités de snowboard.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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