ARRÊTÉ du 31 octobre 2014

Article 13

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Article 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2012

Art. Annexe IX

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Modification de la liste des diplômes de ski alpin

Résumé. L'arrêté modifie la liste des diplômes de ski alpin reconnus par le ministère des sports.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe IX → Version 2
- Arrêté du 11 avril 2012
Art. Annexe IX

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