Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des diplômes de ski alpin
Résumé. L'arrêté modifie la liste des diplômes de ski alpin reconnus par le ministère des sports.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe IX → Version 2
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe IX