Arrêté du 31 octobre 2008

Article 2

Créé le 3 décembre 2008 · En vigueur depuis le 13 février 2010

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 roches de Penmarc'h figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, à la direction interrégionale de la mer de Bretagne, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 13 février 2010

Modifié parDécret n°2010-130 du 11 février 2010art. 6 (V)

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 roches de Penmarc'h figure en annexe au présent arrêté. Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, à la direction interrégionale de la mer de Bretagne, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

En vigueur du dimanche 1 mars 2009 au vendredi 12 février 2010

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 roches de Penmarc'h figure en annexe au présent arrêté. Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, à la direction régionale des affaires maritimes de Bretagne, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

En vigueur du mercredi 3 décembre 2008 au samedi 28 février 2009

Modifié parDécret n°2009-235 du 27 février 2009art. 5 (V)

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 roches de Penmarc'h figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, à la direction régionale des affaires maritimes de Bretagne, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.