Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation et remplacement d'un arrêté sur une bioprothèse valvulaire aortique
Résumé Un nouvel arrêté remplace celui de novembre 2022 pour la prothèse de valve aortique INSPIRIS RESILIA 11500A financée par la sécurité sociale.
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 30 novembre 2022 portant renouvellement d'inscription de la bioprothèse valvulaire aortique avec armature INSPIRIS RESILIA 11500A inscrit au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale.
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