Article 17
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modèle de diagnostic de performance énergétique pour les maisons individuelles neuves
Résumé Les nouvelles maisons individuelles doivent suivre le modèle de diagnostic énergétique de l'annexe 12.5.
Le diagnostic de performance énergétique est établi selon le modèle indiqué en annexe 12.5.
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