JORF n°0081 du 4 avril 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de labels rouge pour certaines volailles

Résumé Des labels pour des volailles élevées en plein air sont supprimés.

A l'article 1er de l'arrêté du 28 septembre 2017 susvisé portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722833A), les lignes suivantes sont supprimées :

« - n° LA 03/82 “Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ;
« - n° LA 17/88 “Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 20/90 “Caille fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ;
« - n° LA 19/94 “Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 20/97 “Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée” ;
« - n° LA 26/99 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 17/00 “Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 04/06 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 05/06 “Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;
« - n° LA 04/13 “Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ;
« - n° LA 10/14 “Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais et surgelé” ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 28 septembre 2017 susvisé portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722833A), les lignes suivantes sont supprimées :

« - n° LA 03/82 “Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ;

« - n° LA 17/88 “Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 20/90 “Caille fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ;

« - n° LA 19/94 “Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 20/97 “Oie fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée” ;

« - n° LA 26/99 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 17/00 “Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 04/06 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 05/06 “Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ;

« - n° LA 04/13 “Poularde jaune fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée” ;

« - n° LA 10/14 “Mini-chapon fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais et surgelé” ».