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Arrêté du 31 mars 2021

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Article 2

Suppression de labels rouge pour certaines volailles

JORF n°0081 du 4 avril 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation des cahiers des charges des labels rouges pour des volailles élevées en plein air

Résumé Des règles pour des volailles élevées en plein air sont rendues officielles et publiées.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 10/80 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 03/82 « Pintade fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 17/88 « Chapon noir fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 56/88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 20/90 « Caille fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 19/94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 20/97 « Oie fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 26/99 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 17/00 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 04/06 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 05/06 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;
- n° LA 04/13 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » ;
- n° LA 10/14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air ».

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1a7fdc2a-ab62-4249-8b71-5399bb5dddc5.

1 version

Historique des versions

Version 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 10/80 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » ;

- n° LA 03/82 « Pintade fermière élevée en plein air » ;

- n° LA 17/88 « Chapon noir fermier élevé en plein air » ;

- n° LA 56/88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ;

- n° LA 20/90 « Caille fermière élevée en plein air » ;

- n° LA 19/94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ;

- n° LA 20/97 « Oie fermière élevée en plein air » ;

- n° LA 26/99 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ;

- n° LA 17/00 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;

- n° LA 04/06 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ;

- n° LA 05/06 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ;

- n° LA 04/13 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » ;

- n° LA 10/14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air ».

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1a7fdc2a-ab62-4249-8b71-5399bb5dddc5.