Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des emplois de chef de service
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois de chef de service dans plusieurs directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 janvier 2018Art. 1 : Liste des emplois de chef de service
→ Version 2 : Modification des postes de chef de service
→ Version 2 : Modification des postes de chef de service
- Arrêté du 23 janvier 2018Art. 1