JORF n°0087 du 13 avril 2013

Arrêté du 31 mars 2013

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 à A. 231-8 ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de sportif de haut niveau et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Article 1

A compter du 1er avril 2013, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique ;
Athlétisme ;
Baseball, softball et cricket ;
Basket-ball ;
Cyclisme ;
Escrime ;
Etudes et sports sous-marins ;
Football ;
Football américain ;
Gymnastique ;
Handball ;
Hockey ;
Hockey sur glace ;
Judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
Karaté et disciplines associées ;
Lutte ;
Montagne et escalade ;
Natation ;
Parachutisme ;
Roller sports ;
Rugby ;
Rugby à XIII ;
Taekwondo et disciplines associées ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Tir ;
Voile ;
Vol libre ;
Volley-ball ;
Wushu, arts énergétique et martiaux chinois.

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Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports ( http://www.sports.gouv.fr).

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Fait le 31 mars 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann