Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités de la formation continue pour les stages de sécurité routière
Résumé. La formation continue pour les gestionnaires de stages de sensibilisation à la sécurité routière est modifiée pour mieux répondre aux évolutions réglementaires et pédagogiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 4 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 4