Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions sur les obligations relatives aux stages de sensibilisation à la sécurité routière
Résumé. Les règles pour organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière sont précisées, notamment sur l'inscription, l'organisation et le déroulement des stages.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 5 → Version 3
- Arrêté du 26 juin 2012Art. Annexe 5