JORF n°0125 du 1 juin 2021

Article 2

Article 2

Le V du chapitre Ier du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Toul », homologué par le décret du 22 septembre 2011 susvisé, est modifié comme suit :
Au b du 1°, à la première phrase les mots « ou double » sont ajoutés après les mots « Guyot simple ».


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Version 1

Le V du chapitre Ier du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Toul », homologué par le décret du 22 septembre 2011 susvisé, est modifié comme suit :

Au b du 1°, à la première phrase les mots « ou double » sont ajoutés après les mots « Guyot simple ».