Arrêté du 31 mai 2018

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 15 janvier 2010 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions d'équivalence pour les diplômes en activités physiques) à 5 (Publication d'un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 9 juin 2018

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Modification d'un arrêté de 2010

Résumé. Un arrêté de 2010 est mis à jour avec de nouvelles règles.

L'arrêté du 15 janvier 2010 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des conditions d'équivalence pour les diplômes en activités physiques) à 5 (Publication d'un arrêté) du présent arrêté.

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