Article 1
Sont nommés au cabinet du ministre délégué :
En qualité de conseiller auprès du ministre : M. Maurice Quenet, professeur des universités ;
En qualité de conseillère technique : Mme Pascale Sillard.
1 version
JORF n°129 du 5 juin 2002
Arrêté du 31 mai 2002
Le ministre délégué à l'enseignement scolaire,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié notamment par le décret n° 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 6 mai 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 7 mai 2002 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 31 mai 2002.
Xavier Darcos