JORF n°140 du 19 juin 2001

Art. 1er. - A l'annexe I de l'arrêté du 18 novembre 1996 susvisé, la liste des lignes régulières internationales extracommunautaires de passagers, de courrier et de fret que la société Air France est autorisée à exploiter jusqu'au 31 décembre 2012 est complétée ainsi qu'il suit :

« Belize : Paris-Belize City ;

« Costa Rica : Paris-San José ;

« Honduras : Paris-San Pedro Sula ;

« Japon : Paris-Fukuoka ;

« Lettonie : Lyon-Riga, Paris-Riga ;

« Lituanie : Lyon-Vilnius, Paris-Vilnius ;

« Nicaragua : Paris-Managua ;

« République tchèque : Lyon-Brno, Lyon-Ostrava, Paris-Brno, Paris-Ostrava ;

« Salvador : Paris-San Salvador ;

« Slovaquie : Lyon-Bratislava, Lyon-Kosice, Paris-Bratislava, Paris-Kosice. »


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - A l'annexe I de l'arrêté du 18 novembre 1996 susvisé, la liste des lignes régulières internationales extracommunautaires de passagers, de courrier et de fret que la société Air France est autorisée à exploiter jusqu'au 31 décembre 2012 est complétée ainsi qu'il suit :

« Belize : Paris-Belize City ;

« Costa Rica : Paris-San José ;

« Honduras : Paris-San Pedro Sula ;

« Japon : Paris-Fukuoka ;

« Lettonie : Lyon-Riga, Paris-Riga ;

« Lituanie : Lyon-Vilnius, Paris-Vilnius ;

« Nicaragua : Paris-Managua ;

« République tchèque : Lyon-Brno, Lyon-Ostrava, Paris-Brno, Paris-Ostrava ;

« Salvador : Paris-San Salvador ;

« Slovaquie : Lyon-Bratislava, Lyon-Kosice, Paris-Bratislava, Paris-Kosice. »