JORF n°0186 du 13 août 2015

ARRÊTÉ du 31 juillet 2015

Le secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, notamment ses articles R. 572-2, R. 388-6 et D. 436 ;

Vu le décret n° 2001-1270 du 21 décembre 2001 modifiant le titre Ier du livre V, troisième partie, du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ;

Vu le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre,

Arrête :

Article 1

La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, est composée ainsi qu'il suit :

I. - Au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte
A. - Membres titulaires

M. Armengau (André).
M. Boisnier (Paul).
M. Burgaud (Alain).
M. Calegari (Oswald).
M. Colliot (Gérard).
M. Cougy (Daniel).
M. Delaye (Derwich).
M. Delplace (Guy).
M. Dodane (Paul).
M. Fillère (André).
M. Geenons (Eric).
M. Goujat (Jacques).
M. Goutorbe (Jacques).
M. Guth (Alain).
M. Henry (Claude).
M. Huet (Michel).
M. Joffres (René).
Mme Kerviel (Anne).
M. Savard (Max).
M. Soubirou (André).
M. Wojkowiak (Daniel).

B. - Membres suppléants

M. Baffie (Jean-Claude).
M. Bayol (Christian).
M. Dassonville (Raymond).
M. Falempin (Gilles).
M. Le Port (Armel).
Mme Ogna (Valérie).
M. Pouillot (Henri).
M. Standaert (Daniel).
M. Tarriet (Christian).
M. Thomas (Alain).
M. Verweire (Michel).
M. Voynnet (Daniel).

II. - Au titre des représentants du ministère de la défense

Deux représentants de l'armée de terre.
Deux représentants de la marine.
Deux représentants de l'armée de l'air.

Article 2

La directrice générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 juillet 2015.

Jean-Marc Todeschini