Abrogé1 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 15 octobre 2019 - art. 20
Créé le 1 janvier 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 août 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 22 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Sct. I. - Modalités d'organisation des concours.Arrêté du 9 août 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Sct. II - Nature des épreuvesArrêté du 9 août 1990Sct. A. - Epreuves d'admissibilité.Arrêté du 9 août 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Sct. B. - Epreuves d'admission.Arrêté du 9 août 1990Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 10 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 11 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 12 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 13 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 14 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 15 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Sct. III - Organisation des épreuves et discipline.Arrêté du 9 août 1990Art. 16 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 17 → Version 2Arrêté du 9 août 1990Art. 18 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 19 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Sct. IV - Entrée au Centre national : d'études supérieures de sécurité sociale.Arrêté du 9 août 1990Art. 20 → Version 1Arrêté du 9 août 1990Art. 21 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Sct. I. - Modalités d'organisation des concoursArrêté du 12 octobre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Sct. II. - Nature des épreuvesArrêté du 12 octobre 2005Sct. A. - Epreuves d'admissibilitéArrêté du 12 octobre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Sct. B. - Epreuves d'admissionArrêté du 12 octobre 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Sct. III. - Organisation des épreuves et disciplineArrêté du 12 octobre 2005Art. 17 → Version 2Arrêté du 12 octobre 2005Art. 18 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 19 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 20 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Sct. IV. - Entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité socialeArrêté du 12 octobre 2005Art. 21 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 22 → Version 1Arrêté du 12 octobre 2005Art. 23 → Version 1
- Arrêté du 9 août 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 9 août 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- Arrêté du 9 août 1990Art. 22, Sct. I. - Modalités d'organisation des concours., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. II - Nature des épreuves, Sct. A. - Epreuves d'admissibilité., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. B. - Epreuves d'admission., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. III - Organisation des épreuves et discipline., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. IV - Entrée au Centre national : d'études supérieures de sécurité sociale., Art. 20, Art. 21
- Arrêté du 12 octobre 2005Sct. I. - Modalités d'organisation des concours , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. II. - Nature des épreuves, Sct. A. - Epreuves d'admissibilité , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. B. - Epreuves d'admission , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. III. - Organisation des épreuves et discipline , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. IV. - Entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale , Art. 21, Art. 22, Art. 23
L'arrêté du 17 février 1978 relatif à la composition du jury de l'examen de fin d'études du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, l'arrêté du 28 février 1983 relatif au régime indemnitaire des élèves du CNESS sont abrogés.
1 version
76 abrogés
1 cité