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Arrêté du 31 juillet 2008

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Sur proposition du directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Report de l'abrogation d'un arrêté

Résumé. L'abrogation de l'arrêté du 15 juillet 1986 est reportée au 1er septembre 2011.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 août 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Exécution d'un arrêté par un directeur

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la vie associative,

de l'emploi et des formations,

G. Sarracanie

En vigueur depuis le vendredi 29 août 2008

Arrêté du 31 juillet 2008
Article 1
Article 2