JORF n°185 du 11 août 2006

Article 1

Article 1

La liste de l'article 1er de l'arrêté du 5 avril 1990 susvisé est ainsi modifiée :
I. - Sont supprimés les diplômes suivants :
- certificat cadre infirmier ;
- certificat cadre infirmier de secteur psychiatrique ;
- certificat de moniteur cadre de masso-kinésithérapie ;
- certificat de moniteur cadre d'ergothérapie ;
- certificat cadre manipulateur d'électroradiologie médicale ;
- certificat cadre de laboratoire d'analyses de biologie médicale ;
- certificat cadre sage-femme ;
- certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ;
- certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération ;
- certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant ;
- certificat d'auxiliaire de puériculture ;
- certificat de moniteur d'atelier ;
- certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique ;
- certificat d'aptitude aux fonctions d'éducateur technique spécialisé.
II. - Sont ajoutés les diplômes suivants :
- diplôme de cadre de santé ;
- diplôme de cadre sage-femme ;
- diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste ;
- diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ;
- diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;
- diplôme professionnel d'aide-soignant ;
- diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture ;
- diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique ;
- certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale ;
- diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé ;
- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.


Historique des versions

Version 1

La liste de l'article 1er de l'arrêté du 5 avril 1990 susvisé est ainsi modifiée :

I. - Sont supprimés les diplômes suivants :

- certificat cadre infirmier ;

- certificat cadre infirmier de secteur psychiatrique ;

- certificat de moniteur cadre de masso-kinésithérapie ;

- certificat de moniteur cadre d'ergothérapie ;

- certificat cadre manipulateur d'électroradiologie médicale ;

- certificat cadre de laboratoire d'analyses de biologie médicale ;

- certificat cadre sage-femme ;

- certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ;

- certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération ;

- certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant ;

- certificat d'auxiliaire de puériculture ;

- certificat de moniteur d'atelier ;

- certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique ;

- certificat d'aptitude aux fonctions d'éducateur technique spécialisé.

II. - Sont ajoutés les diplômes suivants :

- diplôme de cadre de santé ;

- diplôme de cadre sage-femme ;

- diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste ;

- diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ;

- diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;

- diplôme professionnel d'aide-soignant ;

- diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture ;

- diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique ;

- certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale ;

- diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé ;

- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.