Arrêté du 31 juillet 2006

Article 1

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Article 1

La liste de l'article 1er de l'arrêté du 5 avril 1990 susvisé est ainsi modifiée :
I. - Sont supprimés les diplômes suivants :

  • certificat cadre infirmier ;
  • certificat cadre infirmier de secteur psychiatrique ;
  • certificat de moniteur cadre de masso-kinésithérapie ;
  • certificat de moniteur cadre d'ergothérapie ;
  • certificat cadre manipulateur d'électroradiologie médicale ;
  • certificat cadre de laboratoire d'analyses de biologie médicale ;
  • certificat cadre sage-femme ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant ;
  • certificat d'auxiliaire de puériculture ;
  • certificat de moniteur d'atelier ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'éducateur technique spécialisé.

II. - Sont ajoutés les diplômes suivants :
  • diplôme de cadre de santé ;
  • diplôme de cadre sage-femme ;
  • diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste ;
  • diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ;
  • diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;
  • diplôme professionnel d'aide-soignant ;
  • diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture ;
  • diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale ;
  • diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé ;
  • brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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La liste de l'article 1er de l'arrêté du 5 avril 1990 susvisé est ainsi modifiée :
I. - Sont supprimés les diplômes suivants :

  • certificat cadre infirmier ;
  • certificat cadre infirmier de secteur psychiatrique ;
  • certificat de moniteur cadre de masso-kinésithérapie ;
  • certificat de moniteur cadre d'ergothérapie ;
  • certificat cadre manipulateur d'électroradiologie médicale ;
  • certificat cadre de laboratoire d'analyses de biologie médicale ;
  • certificat cadre sage-femme ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant ;
  • certificat d'auxiliaire de puériculture ;
  • certificat de moniteur d'atelier ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'éducateur technique spécialisé.

II. - Sont ajoutés les diplômes suivants :
  • diplôme de cadre de santé ;
  • diplôme de cadre sage-femme ;
  • diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste ;
  • diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ;
  • diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;
  • diplôme professionnel d'aide-soignant ;
  • diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture ;
  • diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique ;
  • certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale ;
  • diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé ;
  • brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

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