En vigueur depuis le 15 août 1992
Sont abrogés :
L'arrêté du 16 décembre 1985 relatif aux croisements entre trotteur français et trotteur étranger : Protocole européen ;
L'arrêté du 30 juillet 1976 relatif au stud-book du trotteur français.
Arrêté du 31 juillet 1992
Sont abrogés :
L'arrêté du 16 décembre 1985 relatif aux croisements entre trotteur français et trotteur étranger : Protocole européen ;
L'arrêté du 30 juillet 1976 relatif au stud-book du trotteur français.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 15 août 1992
Sont abrogés :
L'arrêté du 16 décembre 1985 relatif aux croisements entre trotteur français et trotteur étranger : Protocole européen ;
L'arrêté du 30 juillet 1976 relatif au stud-book du trotteur français.
cite
En vigueur depuis le samedi 15 août 1992
Source : Légifrance
Arrêté 1976-07-30
Arrêté 1985-12-16