Abrogé11 mai 2025
Abrogé par Arrêté du 4 mars 2025 - art. 2
Créé le 11 février 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne
Résumé. L'organisation du service technique est décrite dans un tableau et doit rester comme elle est.
L'organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne est, décrite dans le tableau en annexe du présent arrêté, répond au stade projet de service défini dans l'annexe 2 de l'arrêté du 26 décembre 2016 modifié susvisé et est pérennisée.