Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne
Résumé Cet arrêté définit comment le service technique du centre de navigation aérienne doit être organisé.
L'organisation du service technique du centre en route de la navigation aérienne est, décrite dans le tableau en annexe du présent arrêté, répond au stade projet de service défini dans l'annexe 2 de l'arrêté du 26 décembre 2016 modifié susvisé et est pérennisée.
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