Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011Sct. Annexe IV, Art. null
Arrêté du 31 janvier 2020
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011
Sct. Annexe IV, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011Sct. Annexe IV, Art. null
Source : Légifrance