Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un titre professionnel dans les industries des déchets
Résumé. Le titre professionnel de conducteur de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets est créé pour cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mai 2009Art. 1 : Création d'un titre professionnel dans le secteur des déchets
→ Version 2
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- Arrêté du 25 mai 2009Art. 1