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Arrêté du 31 janvier 2005

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice des attributions fixées par le

décret du 31 janvier 2005 susvisé

, la direction des systèmes d'armes comprend :

1. La sous-direction de la cohérence des programmes ;

2. La sous-direction du management et de la qualité des programmes ;

3. La sous-direction de la gestion et de la qualité.

Elle a autorité sur des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction des systèmes d'armes

Résumé. Un décret organise la direction des systèmes d'armes en trois sous-directions et précise son autorité sur certains organismes extérieurs.

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 31 janvier 2005 susvisé, la direction des systèmes d'armes comprend :

1. La sous-direction de la cohérence des programmes ;

2. La sous-direction du management et de la qualité des programmes ;

3. La sous-direction de la gestion et de la qualité.

Elle a autorité sur des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance