Arrêté du 31 janvier 1991

Article 1

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Article 1

L'échelle indiciaire applicable au corps des psychologues est fixée conformément au tableau annexé au présent arrêté.

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Abrogé1 août 1996

Créé le 1 janvier 1990 · Abrogé le 1 août 1996

L'échelle indiciaire applicable au corps des psychologues est fixée conformément au tableau annexé au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1991-01-31 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 août 1996

En vigueur du lundi 1 janvier 1990 au mercredi 31 juillet 1996

Source : Légifrance