Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté de 2025 supprime trois articles d'un ancien arrêté de 2008.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juin 2008Art. 1Arrêté du 2 juin 2008Art. 2Arrêté du 2 juin 2008Art. 3
- Arrêté du 2 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3