En vigueur depuis le 12 janvier 2017
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sur les sports adaptés
Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les sports adaptés pour les personnes handicapées mentales ou psychiques.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.