Arrêté du 31 décembre 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 grand herbier de la côte orientale figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 janvier 2016

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et les espèces protégées dans le site Natura 2000 du grand herbier de la côte orientale.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 grand herbier de la côte orientale figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance