Arrêté du 31 décembre 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 panache de la Gironde et plateau rocheux de Cordouan (système Pertuis Gironde) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 janvier 2016

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Protection des écosystèmes marins en Gironde

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et les espèces protégées dans une zone marine près de la Gironde.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 panache de la Gironde et plateau rocheux de Cordouan (système Pertuis Gironde) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 20 janvier 2016

Source : Légifrance