Arrêté du 31 décembre 2015

Annexes

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Annexes de l'arrêté du 31 décembre 2015

Résumé. Les annexes contiennent des détails spécifiques et techniques pour appliquer les règles fixées par l'arrêté.

Modifié1 novembre 2018

Créé le 9 janvier 2016 · Modifié le 1 novembre 2018

ANNEXE
Liste des cours d'eau du bassin de La Réunion classés en liste 1 au titre de l'article L. 214-17-I (1°) du code de l'environnement

BASSIN VERSANT TRONÇONS DE COURS D'EAU CLASSÉS EN LISTE
Rivière des Marsouins La rivière des Marsouins depuis l'aval de la restitution du projet Takamaka 3 (lieudit Béthléem) jusqu'à la mer.
Rivière du Mât La rivière du Mât de l'altitude 900 m jusqu'à la mer et les affluents suivants :
  • Bras des Lianes, depuis l'aval de la cascade du Chien jusqu'à la rivière du Mât ;
  • Bras Piton, depuis l'aval de la cascade Bras Piton jusqu'à la confluence avec le Bras des Lianes ;
  • Bras de Caverne, de la confluence avec la ravine Mazerin jusqu'à la rivière du Mât ;

La rivière des Fleurs Jaunes depuis l'altitude 900 m jusqu'à la rivière du Mât.
La ravine Sèche depuis l'altitude 900 m jusqu'à la rivière du Mât.
Rivière des Roches La rivière des Roches de l'altitude 900 m jusqu'à la mer et ses affluents.
Rivière Sainte-Suzanne La rivière Sainte-Suzanne de l'aval de la cascade Niagara jusqu'à la mer (hors portion canalisée).
Rivière Saint-Etienne La rivière Saint-Etienne et ses affluents de l'altitude 900 m jusqu'à la mer, hors Bras de Sainte-Suzanne et Bras de la Plaine en amont de la confluence avec le Bras de Sainte-Suzanne.
Rivière Langevin La rivière Langevin de l'aval de la restitution de l'usine hydroélectrique de La Passerelle jusqu'à la mer.
Ravine Saint-Gilles La ravine Saint-Gilles de sa source jusqu'à la mer.
Rivière Saint-Jean La rivière Saint-Jean et ses affluents de sa source jusqu'à la mer.

En vigueur depuis le 1 novembre 2018

LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN DE LA RÉUNION CLASSÉS AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-17-I (1°) DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

BASSIN VERSANT TRONÇONS DE COURS D'EAU CLASSÉS EN LISTE 1
Rivière des Marsouins La Rivière des Marsouins depuis l'aval de la Cascade Arc-en-ciel jusqu'à la mer, et le Bras Cabot (affluent) depuis l'aval de la première chute naturelle représentant un obstacle important à la continuité écologique, située à 490 m d'altitude, jusqu'à sa confluence avec la Rivière des Marsouins.
Rivière du Mât La Rivière du Mât de l'altitude 900 m jusqu'à la mer, et les affluents suivants :
-Bras des Lianes, depuis l'aval de la cascade du Chien jusqu'à la Rivière du Mât.
-Bras Piton, depuis l'aval de la cascade Bras Piton jusqu'à la confluence avec le Bras des Lianes.
-Bras de Caverne, de la confluence avec la Ravine Mazerin jusqu'à la Rivière du Mât.
-La Rivière des Fleurs Jaunes depuis l'altitude 900 m jusqu'à la Rivière du Mât.
-La Ravine Sèche depuis l'altitude 900 m jusqu'à la Rivière du Mât.
Rivière des Roches La Rivière des Roches de l'altitude 900 m jusqu'à la mer, et ses affluents
Rivière Sainte-Suzanne La Rivière Sainte-Suzanne de l'aval de la cascade Niagara jusqu'à la mer (hors portion canalisée)
Rivière Saint-Etienne La Rivière Saint-Etienne et ses affluents de l'altitude 900 m jusqu'à la mer, hors Bras de Sainte-Suzanne et Bras de la Plaine en amont de la confluence avec le Bras de Sainte-Suzanne.
Rivière Langevin La Rivière Langevin de l'aval de la restitution de l'usine hydroélectrique de La Passerelle jusqu'à la mer.
Ravine Saint-Gilles La Ravine Saint-Gilles de sa source jusqu'à la mer.
Rivière Saint-Jean La Rivière Saint-Jean, et ses affluents de sa source jusqu'à la mer.

En vigueur depuis le 1 novembre 2018

CARTE DES COURS D'EAU DU BASSIN DE LA RÉUNION CLASSÉS AU TITRE DE L'ARTICLE L. 214-17-I (1°) DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000037542173

En vigueur depuis le samedi 9 janvier 2016

Annexes
Annexe 1
Annexe 2