Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement du titre du responsable du service technique de l'aviation civile
Résumé. Le service technique de l'aviation civile change de nom pour son chef, qui devient directeur au lieu de chef de service.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2009Art. 1 : Organisation du service technique de l'aviation civile
→ Version 3
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- Arrêté du 25 février 2009Art. 1