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Vérification de la conformité des produits nautiques
L'organisme désigné à l'article 1er (Habilitation du Bureau Veritas pour évaluer la conformité des produits) effectue les vérifications de conformité :
― des bateaux de plaisance, selon les modules A bis, B, D, F, G et H, et l'évaluation après construction ;
― des véhicules nautiques à moteur selon les modules A bis, B, D, F, G et H, et l'évaluation après construction ;
― des éléments et pièces d'équipement selon les modules B, D, F, G et H, et l'évaluation après construction ;
― des émissions gazeuses selon les modules B, D, F, G et H et l'évaluation après construction ;
― des émissions sonores selon les modules A bis, G et H, et l'évaluation après construction.