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Arrêté du 31 décembre 2008

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3

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Suppression des taux de vacation des pompiers volontaires

Résumé. L'arrêté du 23 juin 2008 fixant les taux de vacation des pompiers volontaires est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

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