Abrogé30 juin 2011
Abrogé par Arrêté du 1 septembre 1989 - art. 1 (Ab)
Créé le 2 janvier 2002
L'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière est abrogé.
Arrêté du 31 décembre 2001
Article 2
Effets de cet article
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 30 juin 2011
Abrogé parArrêté du 1 septembre 1989art. 1 (Ab)
En vigueur du mercredi 2 janvier 2002 au mercredi 29 juin 2011
L'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière est abrogé.