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Arrêté du 31 décembre 2001

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Article 2

L'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière est abrogé.

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Créé le 2 janvier 2002 · Abrogé le 30 juin 2011

L'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière est abrogé.

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En vigueur du mercredi 2 janvier 2002 au mercredi 29 juin 2011

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