Arrêté du 31 décembre 1990
Chapitre II : Définitions
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Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement
Abrogé2 septembre 1995En vigueur depuis le mardi 1 janvier 1991
Chapitre II : Définitions
Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine
Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins
Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement
Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement
Section 4 : Dispositions relatives aux départements indemnes de leucose bovine enzootique