Arrêté du 31 décembre 1990

Chapitre II : Définitions

En vigueur depuis le mardi 1 janvier 1991

Chapitre II : Définitions
Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine
Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins
Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement
Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement
Section 4 : Dispositions relatives aux départements indemnes de leucose bovine enzootique