Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'obtention de diplômes pour les élèves en échec
Résumé. Les élèves en échec au baccalauréat professionnel spécialité électromécanicien marine obtiennent des attestations de suivi des modules et des certificats professionnels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. 11 : Formation en électromécanicien marine pour le bac pro
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. 11