Arrêté du 31 août 2017

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 08/82 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche " ;
  • n° LA 55/88 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 23/92 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 06/93 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 11/01 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 03/04 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/04 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 septembre 2017 · Dernière version le 23 juin 2023

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Homologation de labels rouges pour des volailles fermières

Résumé. Un arrêté homologue plusieurs cahiers des charges pour des labels rouges sur des volailles fermières élevées en plein air.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 08/82 " Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche " ;
  • n° LA 55/88 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 23/92 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 06/93 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée " ;
  • n° LA 11/01 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 03/04 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 04/04 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 juin 2023

Modifié parArrêté du 13 juin 2023art. 3 : Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

En résumé. L'arrêté met à jour les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles, en supprimant les guillemets autour des descriptions et en retirant le label 'Poulet blanc fermier élevé en plein air' (n° LA 22/92).

En vigueur du dimanche 10 septembre 2017 au jeudi 22 juin 2023

Source : Légifrance