Arrêté du 31 août 2017

Article 3

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Article 3

Est abrogé l'arrêté du 2 novembre 2015 (NOR : AGRT1524481A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 02-75 « Poulet noir fermier entier et découpe frais » ;
  • LA n° 02-82 « Poulet blanc fermier entier et découpe frais » ;
  • LA n° 11-86 « Dinde fermière à rôtir fraîche et surgelée » ;
  • LA n° 28-88 « Chapon fermier entier et découpe frais » ;
  • LA n° 59-88 « Pintade fermière entière et découpe fraîche » ;
  • LA n° 19-89 « Poulet noir fermier entier et découpe surgelé » ;
  • LA n° 14-90 « Poulet blanc fermier entier et découpe surgelé » ;
  • LA n° 14-91 « Chapon fermier entier et découpe surgelé » ;
  • LA n° 06-92 « Pintade fermière entière et découpe surgelée » ;
  • LA n° 13-92 « Poularde fermière entière et découpe fraîche » ;
  • LA n° 14-92 « Poularde fermière entière et découpe surgelée » ;
  • LA n° 08-95 « Chapon de pintade fermier entier et découpe frais et surgelé » ;
  • LA n° 08-01 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé » ;
  • LA n° 01-06 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 9 septembre 2017

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Abolition des anciens cahiers des charges de Label Rouge pour les volailles

Résumé. Un arrêté abroge les anciens cahiers des charges de Label Rouge pour plusieurs types de volailles.

Est abrogé l'arrêté du 2 novembre 2015 (NOR : AGRT1524481A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 02-75 « Poulet noir fermier entier et découpe frais » ;
  • LA n° 02-82 « Poulet blanc fermier entier et découpe frais » ;
  • LA n° 11-86 « Dinde fermière à rôtir fraîche et surgelée » ;
  • LA n° 28-88 « Chapon fermier entier et découpe frais » ;
  • LA n° 59-88 « Pintade fermière entière et découpe fraîche » ;
  • LA n° 19-89 « Poulet noir fermier entier et découpe surgelé » ;
  • LA n° 14-90 « Poulet blanc fermier entier et découpe surgelé » ;
  • LA n° 14-91 « Chapon fermier entier et découpe surgelé » ;
  • LA n° 06-92 « Pintade fermière entière et découpe surgelée » ;
  • LA n° 13-92 « Poularde fermière entière et découpe fraîche » ;
  • LA n° 14-92 « Poularde fermière entière et découpe surgelée » ;
  • LA n° 08-95 « Chapon de pintade fermier entier et découpe frais et surgelé » ;
  • LA n° 08-01 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé » ;
  • LA n° 01-06 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé ».

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 9 septembre 2017

Source : Légifrance